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Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations ci-dessous identifient l'éditeur et l'hébergeur du site Neubois Citoyens.


Éditeur du site

Arthur Becker, élu au Conseil Municipal de Neubois (67220, Bas-Rhin, Grand Est).
Site édité à titre citoyen et non commercial.

Pour toute question, suggestion ou demande : formulaire de contact ou arthurb6705@gmail.com.

Directeur de publication

Arthur Becker.

Hébergement

Le site est hébergé par :
Microsoft France SAS
39 Quai du Président Roosevelt
92130 Issy-les-Moulineaux
France
(Microsoft Azure, région France Central)

Nature du site

Neubois Citoyens est une initiative citoyenne indépendante, portée par un élu du Conseil Municipal à titre personnel. Ce site est distinct du site officiel de la mairie et n'engage ni la commune de Neubois ni aucune administration publique.

Propriété intellectuelle

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Le code source du site et la charte graphique sont la propriété d'Arthur Becker. Les photographies de Neubois présentées en page d'accueil et les illustrations réutilisées dans les commissions et informations peuvent être soumises à des droits tiers, utilisés avec autorisation.

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Dernière mise à jour : mai 2026